 |
|
|
|
|
Conditions d'utilisation
L'utilisation du site dsapes.com est régie par les termes et conditions générales d'utilisation détaillés dans les conditions générales de vente disponibles sur le présent site (conditions générales). Tout utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter. Dsapes se réserve la possibilité de modifier à tout moment et sans préavis l'accès à Dsapes ainsi que les termes des conditions générales de vente.
Données personnelles
Dsapes recueille des informations nominatives concernant l'utilisateur dans le cadre de l'utilisation du Site. Ces informations sont destinées à Dsapes, la SARL Doctrinae Orbis et/ou à tout tiers ou partenaire directement impliqué dans l'exploitation du Site pour permettre à Dsapes de fournir le service demandé par l'utilisateur, et seront conservées par Dsapes.
Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à l'adresse électronique suivante : contact@dsapes.com ou par courrier à l'adresse suivante :
Sarl Doctrinae Orbis
32 rue de l'Abbé Desplanques
59130 LAMBERSART
En cas de rectification, une copie des informations telles que rectifiées sera communiquée à l'intéressé par voie électronique ou par courrier.
Dsapes peut être amenée à transmettre les données susvisées à des tiers non directement impliqués dans l'exploitation du Site et/ou la fourniture du Service à des fins, notamment, de prospection personne physique ou morale. Il s'agira, en outre, du domicile, coordonnées téléphoniques et électronique (téléphone fixe, mobile, adresse Email), etc. L'utilisateur dispose à cet égard d'un droit d'opposition à la transmission de ces informations par Dsapes à un tiers.
L'Utilisateur peut exercer les droits mentionnés ci-dessus en contactant la SARL Doctrinae Orbis, en son siège, par courrier postal ou par mail aux adresses sus mentionnées.
Utilisation de Cookies
Dsapes autorise, dans certains cas, à déposer des cookies dans votre ordinateur. En particulier, elle autorise sa régie publicitaire ou son sous-traitant à le faire, dans le cadre de la diffusion de la publicité sur son site.
Une "cookie" est une courte chaîne de caractères déposée dans un fichier de votre ordinateur par votre navigateur.
Les cookies sont surtout utilisées pour conserver une information permanente ou temporaire.
Voici les informations qui sont stockées contenues dans la cookie postée sur votre ordinateur par la régie publicitaire:
1) General User IDentification, numéro unique servant au comptage du nombre d'affichage d'un message sur l'ordinateur ou se trouve la cookie
2) Le nom du domaine qui diffuse la cookie
3) La date d'expiration
4) La date de la dernière mise à jour
5) Spécifications http: concerne le modèle votre système d'exploitation et votre navigateur.
Si vous ne voulez pas stocker des cookies sur votre ordinateur, vous pouvez désactiver cette option dans votre navigateur (FAQ).
Copyright et Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.
Il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales ou non.
Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l'exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu'ils soient.
Droits de reproduction et de diffusion réservés © Doctrinae Orbis.
Mise en garde générale
Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées.
Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail sur la boite aux lettres du webmaster contact@dsapes.com.
Conditions générales de vente
Suivez le lien pour accéder à nos conditions générales.
Mentions légales
Directeur de la publication et de la rédaction :
Dsapes
Sarl Docrtinae Orbis
SARL au capital de 5720 € - 489 982 751 RCS Lille
Code APE : 524 C
contact@dsapes.com
32 rue de l'Abbé Desplanques
59130 LAMBERSART
Hébergement :
OVH - SAS au capital de 500.000 Euros - RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00011 - Code NAF : 721Z - TVA/CEE : FR 22 424761419
Siège social : 140, Quai du Sartel, 59100 Roubaix, France.
Conception et réalisation :
Agence Tzav Design
Déclaration CNIL :
Numéro de déclaration 1184404.
|
|
|
|
